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exploitation d'une minoterie résidentielle

Exploitation d'une entreprise Règlement de zonage ...

Conformément au sens du droit commun (article 1525 du Code civil du Québec), l'exploitation d'une entreprise est : « L'exercice, par une ou plusieurs personnes, d'une activité économique organisée, qu'elle soit ou non à caractère commercial, consistant dans la production ou la réalisation de biens, leur administration ou leur ...

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Download as PDF ... articulé autour d’une supervision ... de trois postes redondants garantissant la sécurité et la facilité d’exploitation.

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SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MINOTERIE BRUNET

Aug 03, 2008· SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MINOTERIE BRUNET à BASSAC (16120) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces légales, enquêtes, APE, NAF, TVA intracommunautaire

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Exploitation agricole — Wikipédia

Une exploitation agricole, dans le domaine de l'économie agricole, est une entreprise, ou partie d'une entreprise, constituée en vue de la production agricole et caractérisée par une gestion unique et des moyens de production propres.

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Minoterie Congomoja

Minoterie de blé et de maïs Terrain d’exploitation agricole. Ets Kanyinyi – décorticage du riz, moulin et vente de machines et accessoires

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